épreuve 07

Session de juin 1999
                                    1ère année de licence – SC. EONOMIQUES
                                                     Epreuve d’introduction à la comptabilité


Vous êtes comptable dans l’entreprise EMC créée le 01-01-94 et spécialisé dans la
confection d’articles d’habillement .
Le 31/12/98 , lors de votre reprise de travail, après un congé de maladie, vous trouverez
les dossiers suivant en suspension .
Renseignement préliminaires : les taux de TVA sont
Tissus ...........................................................................................................20%
Transport ........................................................................................................14%
Opérations de banque......................................................................................7%

Première partie
Certaines opérations effectuées par l’entreprise pendant le mois de décembre ne sont
encore comptabilisé
- le 03-12-98, l’entreprise reçu de la banque un avis de crédit d’un montant net de
3054130 DH relatif à l’encaissement d’un effet de valeur nominal de 3055200 DH
- le 05-12-98, l’entreprise à reçu de la banque un avis d’escompte d’effet N° LC 142
d’un montant de 20160.00DH à échéance au 19/01/99 et remis à l’escompte le 30/11/98.
Les conditions bancaires sont : taux d’escompte 10% et commission d’escompte 20 DH
hors taxe.
- 08-12-98, l’entreprise a livré au client MEHDI 60 pantalons P48 à 150 DH à la pièce,
50 V à l’unité et 20 costumes C 52 à 1200 DH le costume, et lui a adressé la facture
N° EM 485 comportant par ailleurs une remise de 10% ainsi que les frais de port d’un
montant de 570 DH TTC , le transport, assuré par un tiers est réglé par l’entreprise en
espèces
- 11-12-98, l’entreprise achète au près du fournisseur KARIM un lot de tissu pour
25000 DH hors taxe , celui ci lui a transmis la facture N° k175 qui comporte , en plus
des frais de port de 400 DH hors taxe ; le transport est assuré par un tiers
- 14-12-98, le client MEHDI a retourné les 20 costumes C52 livrés le 08-12-98 , il
s’agit de costumes non conformes au bon commandes, l’entreprise lui adressé le
même jour, en remplacement , 20 costumes références C50 ( qui coûte 1000 DH HT
l’unité ) avec un facture d’avoir rectificative AV 81 comprenant en outre un rabais
supplémentaire de 5% , en dédommagements, sur les costumes référencés C50
l’entreprise a prix à sa charge les frais de transport ( assuré par les propres moyens de
MEHDI) dont le montant se chiffre à 450 DH HT
- 15-12-98, l’entreprise a obtenus une remise de 10% sur la facture N° K 175.
- 17-12-98, l’entreprise a versé au client JAMAL par virement bancaire, la somme de
26500 DH montant de l’effet N° LC 138, à échéance du 24-12-98 pour lui permettre
de l’honorer .cet effet a été escompté le mois précédent. En contrepartie de cette

avance de fonds, elle a tiré sur lui la lettre de change N°LC 149 à l’échéance du 22-
01-99 en tenant compte des intérêts de prorogation calculés au taux de 10%
- 18-12-98, l’entreprise a reçu de la banque un avis de débit relatif au paiement d’un
effet accepté par elle de 24280 DH
- 20-12-98, l’entreprise a tiré sur le client MEHDI la lettre de change LC154 de 34560
DH payable le 14-02-99, le reliquat a été payé par MEHDI par chèque bancaire
déduction d’un escompte d’un règlement de 2%
- 22-12-98, l’entreprise a retourné au fournisseur KARIM un lot de tissu commandé
référencé T10 ( dont la valeur brute hors taxe est 8 000 DH ), avec une facture d’avoir
rectificative AVK 41 comprenant , en plus de la remise initial accordée, un rabais de
5% sur tissu T10.
- 24-12-98, l’effet LC138 est échu
- 25-12-98, MEHDI a endosse à l’ordre de l’entreprise l’effet N°LM 18 de 22400 DH
portant l’échéance du 13-02-99.
- 26-12-98, l’entreprise a remis à la banque pour escompte les effets LC154 et LM18.
- 28-12-98, en règlement de la facture N°LK175 , l’entreprise a endossé à l’ordre du
fournisseurs KARIM la lettre de change N°LC 148 de 17256 DH tirée sur le client
RACHID et a payé le reliquat par chèque bancaire sous déduction d’un escompte de
règlement de 2% .
- 31-12-98, l’entreprise a reçu de la banque un avis d’escompte le 26-12-98. les
conditions bancaires sont : taux d’escompte de 10 % et commission 20DH hors taxe
travail à faire :
 enregistrer au journal de l’entreprise les opération ci –dessus.


2ème partie
1- dossier des immobilisations ( détail des calculs obligatoire)
de la balance avant inventaire au 31-12-98, l’entreprise EMC on relève entre autres les
soldes suivants :
matériel et outillage.......................................................... 420.000
matériel de transport ........................................................825.000
mobilier de bureau........................................................... 120.000
matériel informatique .........................................................54.000
- le matériel et outillage, acquis à la création de l’entreprise est amortissable selon le
système linéaire sur 8 ans
- pour le matériel de transport , il a été vendu un véhicule V1 pour 40 000 DH
le 30-04-98. il avait été acquis 1 ans après la création de l’entreprise 200.000 DH .
lors de la cession , seule l’écriture suivante a été passée
5161 caisse 40.000
2340 matériel de transport 40.000
il a été acheté le 01-10-98,un véhicule V3 pour 360.000 l’écriture d’achat a été
correctement passé .
le 10-12-98, le compte matériel de transport a été débité du prix de réparation effectué sur
le véhicule V2 pour 5000 DH cette réparation ne devant pas avoir pour conséquence
d’augmenter la valeur du véhicule , qui a té acquis 1 an après la création . le matériel de
transport est amortissable sur 5 ans selon le mode dégressif .
- le mobilier du bureau acquis à la création de l’entreprise est amortissable selon le
mode linière sur 6 ans et 2/3
- le matériel informatique, amortissable sur 4 ans selon le système constant comprend :
    ·  un ordinateur ATX1 acquis le 01-09-94 pour 30.000DH
    ·  un ordinateur ATX2 acquis le 01-04-98 l’écriture d’achat a été parfaitement inscrite
2- dossier des créances

un client qui devait à l’entreprise 17040 DH dont la créance était provisionnée pour 4260
DH , a versé en décembre 10080 , le reste est définitivement perdu .
un autre client qui devait 10200 DH dont était provisionnée pour 30% a règle en
décembre 5640 , la provision doit être porté à 70% du solde.
Seul les règlements ont été correctement enregistrés.
3- dossiers des titres
l’entreprise a cédé courant décembre par banque des actions B inscrites dans le compte «
titres et valeur s de placement » prix de cession 17500 DH.
Ces actions avaient été achetées 18500 DH et elle étaient provisionnées pour 1250 DH
lors de la cession , seule l’écriture suivante a été passée.
     5141 banque SD 17500
                                              7514 PC. Des immobilisations financières 17500
Travail à faire :
passer au journal général les écritures de régularisation des 3 dossiers au 31-12-98.

épreuve 06

Session de Mai 1999
                                             1ère année de licence – SC. EONOMIQUES
                                                 Epreuve d’introduction à la comptabilité


Cas N°1


L’entreprise SIMAR emploie 5 salariés dont deux seulement ( Hassan et Said ) ont perçu le
mois d’avril un salaire en dessous du plafond
Le 10-04, l’entreprise verse en espèce , à Hassan une avance de 750 DH
Au 30-04 les éléments de la paie du personnel s’établissent comme suit :

Autres renseignements :

Toutes les heures supplémentaires sont majoré à 25%

Le salaire de JAMAL a fait l’objet d’un prélèvement à la source de 300DH pour le règlement

d’une traite par un organisme de crédit à la consommation.

Les cotisations salariales à la CNSS, pour le mois d’avril s’élève à 700.90 DH et les cotisation

patronales à 4533.27 DH

Travail à faire

1- déterminer le salaire brut total du personnel de l’entreprise

2- Etablir le livre de paie au 30 avril

3- Enregistrer au journal les écritures relatives aux charges de personnel

4- Etablir la déclaration de la CNSS

5- Enregistrer au journal les règlements, par banque, des salaires, des cotisations CNSS,

de l’IGR, sur salaires et de la traite de JAMAL

Cas N° 2

Vous venez d’être recruté par la société de I.S.M . a fin de tester vos connaissances

comptables et vos aptitudes, le chef comptable vous confie un extrait de la balance avant

inventaire ainsi que dossiers relatifs aux travaux de fin d’exercice

1- extrait de la balance

Fond de commerce………………………………………………..800.000

Terrains nus................................................................................... 1.200.000

Terrains bâtis................................................................................. 1.500.000

Bâtiments ...................................................................................... 1.250.000

Matériel de transport ..................................................................... 615.000

Matériel du bureau......................................................................... 135.000

Matériel informatique ..................................................................... 70.000

Titres de participation.................................................................... 412.000

Amortissement des bâtiments.........................................................………………….296375

Amortissement de mate. De port....................................................…………………..625.000

Amortissement matériel du bureau..................................................…………………...29.000

Amortissement matériel informatique ..............................................……………………53125

Provision pour dep. Des titres de participation................................……………………15.000

Client ............................................................................................ 150.480

Clients douteux ou litigieux............................................................. 19800

Titres de placements..................................................................... 7050

Prov. Dep clients et comptes rattaches ...........................................…………………….16900

Prov. Dep. Des titres et val .placement .........................................……………………..300

Dossiers des travaux de fin d’exercices

1- Dossiers Des Immobilisations

a- le fond de commercial est estimé à 1.000.000DH

b- le terrain nu s’est déprécié de 40% à la suite d’une modification de plan

d’aménagement de la ville

c- les bâtiments ont été acquis à la création de l’entreprise

d- le matériel de transport , amortissable sur 5 ans, comprend un véhiculeV2

acquis pour 400.000 DH. HT 6 mois après la création de l’entreprise

e- le mobilier du bureau amortissable sur 10 ans comprend :

    ·  une partie B acquise 2 ans et 9 mois après la création de l’entreprise

    ·  un ordinateur C acquis le 01/10/93 pour 60.000 DH HT

f- le matériel informatique amortissable sur 4ans comprend

    ·  un ordinateur P1 acquis à la création de l’entreprise

    ·  un ordinateur P2 acquis 3ans après l’ordinateur P1

les immobilisations ci-après ont été cédées au cours de l’exercice

    ·  un véhicule V1 acquis à la création de l’entreprise cédé le 30-06-93

       pour 33.000 DH

    ·  du mobilier A acquis à la création de l’entreprise , cédé le 31/03/93

       pour 13.000 DH

lors des cessions, le comptable s’est contenté de créditer les comptes 2340 matériel de

transport et mobilier de bureau par le débit du compte caisse des prix de cession

2- Dossier Des Titres

l’état des titres détenus par l’entreprise au 31/12/93 est le suivant :

Au courant de l’exercice, l’entreprise a cédé 200 titres I à 240 DH le titre et 10 titres A à

195 DH lors de la cession, le comptable s’est contenté de créditer les comptes 2510 titres

de participation et 3500 titres et val de plac par le débit du compte 5141 banque SD des

prix de cession

3- dossier des créances

l’état des créance douteuse et des créances irrécouvrables au 31/12/93 est le suivant

NB : l’entreprise est soumise à la TVA de 20%

Travail à faire

1 - déterminer la date de création de l’entreprise

2 - passer au journal les écritures d’inventaire au 31/12/93 relative à chaque dossier.

épreuve 06

Session de juin 1998
                                     1ère année de licence – SC. EONOMIQUES
                                         Epreuve d’introduction à la comptabilité


Cas N° 1

Dans une entreprise de fabrication de meubles en bois, la situation des effets de commerce au
30-06-1997 est la suivante :

   - lettre de change N° M47 de 27729 DH, au 21-08-97, tirée sur le client KARIM
   - lettre de change N° M50 de 40162 DH, au 01-09-97, tirée sur le client KARIM
   - lettre de change N° M54 de 42120 DH, au 02-09-97, tirée sur le client RACHID
   - lettre de change N° R32 de 28797 DH, au 30-09-97, endossée par RACHID
     effets remis à l’encaissement :
   - lettre de change N° M36 de 48195 DH, au 31-07-97, tirée sur le client JALAL
   - lettre de change N° M39 de 37368 DH, au 06-07-97, tirée sur le client SAID
     effets remis à l’escompte
   - billets à ordre N° BA de 18980 DH, au 13-08-97, souscrit par le client AHMED
   - lettre de change N° M40 de 36980 DH, au 04-08-97, tirée sur le client RACHID
   - lettre de change N° M75 de 27.000 DH, au 31-08-97, tirée sur le client OMAR
     Cette lettre de change a été remise l’escompte le 28-06-97
  Effets en circulation :
   - lettre de change N° B70 de 26775 DH, tirée par le fournisseur BRAHIM payable au
     20-07-1997 et domiciliée au crédit du Maroc
   - lettre de change N° LK 84 de 24600 DH, tirée par le fournisseur KAMAL payable au
     20-08-1997 et domiciliée au crédit du Maroc
   - lettre de change N° LK 92 de 25500 DH, tirée par le fournisseur KAMAL payable au
     25-09-1997 et domiciliée à la B.M.C.
Au courant du 3ème trimestre, l’entreprise a effectué les opérations suivantes :
   - 02-07, elle reçoit de son fournisseur KAMAL la facture N° 210 relative à un achat de
     bois dur : montant hors taxe 60.000 DH, remise 10ù et 5%
   - 04-07, elle reçoit de la banque le bordereau d’escompte N° ES 14 d’un montant net de
     26465 DH relatif à l’effet N° M75
   - 08-07, elle reçoit de la banque l’avis d’encaissement de l’effet N° 36 d’un montant net
     de 48184,30 DH
   - 10-07,elle adresse au client KARIM la facture N° FM 98 relative à une vente de 140
     tables à 300 DH hors taxe l’une et 140 chaises à 150 DH hors taxe l’une .
   - 12-07, elle reçoit de la banque l’avis d’encaissement de l’effet N° M39 d’un montant
    net de 37357,30 DH
   - 14-07,elle remet à la banque pour escompte, l’effet N° M54
   - 16-07, le client KARIM retourne 20 tables et 15 chaises livrées le 10/07 sur les articles
     conservés, l’entreprise lui accorde un rabais de 10%.
   - 18-07, en règlement de la facture N° K 210, elle endosse à l’ordre de son fournisseur
     KAMAL l’effet N° M47, accepte la lettre de change N° LK 132, de 19131 DH,
     payable au 09-09, domiciliée à la BCM et règle le reliquat, par chèque bancaire, sous
    déduction d’un escompte de règlement de 2%.

   - 20-07, l’effet N° B70 est payé par le crédit du Maroc
   - 21-07, elle reçoit de la banque le bordereau d’escompte n° ES141 d’un montant net
    de 41478 DH, relatif à la remise à l’escompte du 14-07
   - 24-07, elle reçoit de son fournisseur BRAHIM la facture N° FB relative à l’achat de
     contreplaqué et comportant les éléments suivants : Montant brut hors taxe :40.000
     DH, remise : 10% ports HT : 1200 DH , le transport est assuré par les propres moyens
    du fournisseur BRAHIM.
   - 27-07, elle accepte la lettre de change N° B98 au 13-10 tirée par BRAHIM, domicilié
     à la BCM, en règlement de la fActure N° FB 78 DU 24-07.
   - 29-07 le client KARIM règle le reliquat de la facture N° FM 98 par endossement de
    la lettre de change N° LB 85 de 21300 DH . au 26-09 tirée sur JALAL, par acceptation
    de la lettre de change N° M80 de 22230 DH au 02-10 et le reste par chèque bancaire
    sous déduction d’un escompte de règlement de 2%
   - 05-08, elle adresse au client RACHID la facture N°FM99 relative à une vente de 310
    chaises à 140 DH, hors taxe l’une et comportant, en sus, les frais de port de 850 DH
    HT, le transport, assuré par un tiers, est réglé en espèces par l’entreprise.
   - 09-08, elle remet à la banque , pour escompte , l’effet N°LB85
   - 12-08, elle accorde au client RACHID un rabais de 10% sur la facture N°FM99
   - 15-08, elle reçoit de la banque le bordereau d’escompte N°ECD78 d’un montant net
    de 20 979 DH concernant la remise à l’escompte du 09-08.
   - 17-08, elle sollicite de son fournisseur KAMAL un report d’échéance de l’effet N°LK
    84 , ce dernier accepte , annule l’effet en question et tire sur elle la lettre de change
    N°LK143 au 09-10 ;en tenant compte des intérêt de retard au taux de 12%
   - 20-08, elle remet à la banque , pour l’encaissement à l’effet N°M50
   - 24-08 , le client OMAR sollicite , un report d’échéance de l’effet M75. l’ayant déjà
    escompté, l’entreprise lui avance, le jour même , par chèque bancaire le montant de
    l’effet et tire sur lui la lettre de change N° M81 au 18-10 en tenant compte des intérêts
    de retard au taux de 12%
   - 07-09, elle reçoit de la banque l’avis d’encaissement de l’effet N°M50 d’un montant
     net de 40151,30 DH.
   - 09-09, l’effet N°LK132 est payé par la BCM
   - 13-09, le client RACHID règle la facture N°FM99 de la manière suivante :
      ·  26841 DH, par acceptation de la lettre de change M82 au 12-10
      ·  le reliquat par chèque bancaire sous déduction d’un escompte de 1%
   - 20-09 , elle sollicite de son fournisseur de l’effet, KAMAL un report d’échéance de
     l’effet N°LK92 n’étant plus en possession de l’effet , KAMAL lui avance, le même
     jour, par virement bancaire le montant de l’effet et tire sur elle la lettre N°LK108 au
     09-11 en tenant compte des intérêts de retard au taux de 12%
   - 24-09, elle remet à la banque pour encaissement, l’effets N° R 32et M80
   - 25-09 , l’effet N° LK 92 est réglé par BMCE .
Travail à faire :
enregistrer au journal les écritures nécessaires .
NB : taux de la TVA : bois, contreplaqué, chaises et tables : 20% port : 14% ,
opérations de banque : 7% , taux d’escompte bancaire : 10%


Cas N°2 :
Vous venez d’être recruté par l’entreprise IKAM afin de tester vos connaissances et
d’aptitudes en comptabilité, le chef comptable , vous confie le dossier des titres détenus par
l’entreprise et un extrait de la balance, avant inventaire au 31-12-97
     - titres de participation .................................................................................341.000

     - provisions pour dépréciation des tires de participation ................................14.000
     - titres et valeurs de placement ......................................................................33.850
     - provision pour dep. des titres et valeurs de placement .................................1.300

au courant de l’exercice, l’entreprise a cédé 50 titres I à 480 DH le titre et 10titres X à 415

DH le titre ; le comptable s’est contenté de créditer les comptes titres de participations et titres

et valeurs de placement par le débit du compte banque SD du prix de cession

travail à faire :

1- passer au journal les écritures de régularisation des cessions

2- passer au journal les écritures d’ajustement des provisions au 31-12-97

épreuve 05

 Session de Mai 1998
                                   1ère année de licence – SC. ECONOMIQUE
                                      Epreuve d’introduction à la comptabilité


Cas N°1 :
Les données des changes de personnel, pour le mois d’avril , d’une entreprise qui emploie 10
salariés sont les suivantes :
   - Les cotisations salariales de sécurité social s’élèvent à 1467 DH et L’IGR sur salaires
     à 9851,07 DH
   - Seuls six salaires perçoivent chacun un salaire supérieur au profond, soit 9000 DH
     8500 DH ; 8000 DH, 7500 DH, 7000 DH et 6000 DH
   - Au cours du mois, un salarié a reçu une avance sur salaire de 1500 DH
   - Le salaire d’un employé a fait l’objet d’une opposition sur salaire de 1350 DH ; cette
     somme sera versée à son créancier le mois de mai
TAF :
1/ déterminer le salaires brut de l’ensemble du personnel
2/ calculer les cotisation patronales de sécurité sociale
3/ enregistrer , au journal, les écritures nécessaires relatives aux charges de personnel
4/ établir la déclaration de la CNSS
5/ enregistrer, au journal les règlements des salaires et des cotisations CNSS et de l’IGR sur salaires.

Cas : N° 2
Vous venez d’être recruté par une entreprise de place, le chef comptable s’apprête à effectuer
les travaux de fin d’exercice, au 31-12-1997, date de clôture de l’exercice, il vous confie les
dossiers de immobilisations, des stocks de marchandises , des créances et des titres ainsi
qu’un extrait de la balance au 31-12
Extrait de la balance, avant inventaire, au 31-12-1997 par soldes
Matériel de transport............................................................................ 540.000
Mobilier du bureau ...............................................................................130.000
Matériel informatique............................................................................ 106.500
Titres de participations ...........................................................................341.000
Amort. Matériel de transport ..................................................................228.000
Amort. Mobilier du bureau ....................................................................115.625
Amort. Matériel informatique ..................................................................75.250
Provision pour dépré des titres de participation .......................................14.000
Marchandises .........................................................................................247.500
Clients ....................................................................................................159.780
Clients douteux ou litigieux....................................................................... 67.200
Titres et valeurs de placement ..................................................................33850
Provi. pour dép. des marchandises ....................................................... ..5.400
Provi. pour dép. des clients et comptes rattachés ......................................27.600
Provi. pour dép. des titres et valeurs de placement ....................................1.300

Dossiers des immobilisations
- les acquisitions d’immobilisations de l’exercice sont :
    ·  un véhicule V2 acquis le 01-05-1997 pour 300.000 DH HT
    ·  un ordinateur O4 acheté le 01-10-1997 pour 24.000 DH HT
Toutes ces acquisitions ont été correctement enregistrées
- les cessions de l’exercice sont :
    ·  du mobilier de bureau M1 acheté lors de la création de l’entreprise a été cédée
       le 28-02-1997 pour 10.000 DH
    ·  un ordinateur O1 acquis pour 30.000 DH HT et entièrement amorti , a été le
      31-10-1997 pour 6500 DH
      lors de cession , l’aide comptable s’est contenté de créditer les comptes
      d’immobilisation appropriés par le débit du compte caisse des prix de cession.
- les autres immobilisations ont été acquis aux dates suivantes :
    ·  un véhicule VI acquis 3ans après la création de l’entreprise
    ·  du mobilier du bureau M2, acquis 2 ans après la créance de l’entreprise pour
       80.000 DH HT
    ·  Un Ordinateur O2 acquis 4ans et 6 mois après la création de l’entreprise
    ·  Un Ordinateur O3 acquis 3 mois après Ordinateur
- toutes les immobilisations sont amortis selon le systèmes constant aux taux suivant :
    ·  matériel de transport : à chercher
    ·  mobilier de bureau : 12,5%
    ·  matériel informatique : 25%
Dossiers des stocks :
le stocks de marchandises au 31 décembre est évaluer à 268450 DH . dans ce stocks existe un
lot de 485000 DH qui s’est déprécié de 10 %
dossier de créances
l’état des créance douteuses et irrécouvrables au 31-12 est le suivant :

Dossier des titres
l’état des titres au 31-12 est le suivant :

Au courant de l’exercice, l’entreprise a cédé 50 titres I à 480 DH le titre et 10 titres A à 415

DH le titre : l’aide comptable s’est contenté de créditer les comptes ‘ titres de participation’ et

‘titres et valeurs de placement’ par le débit du compte ‘ banque SD’ du prix de cession .
travail à faire :
1/ déterminer la date de création de l’entreprise
2/ enregistrer au journal les écritures nécessaires au 31-12-97 (variation des stocks ,
régularisation des cessions, amortissements, provisions)
NB : Taux de TVA des marchandises commercialisés par l’entreprise 20% .

épreuve 04

Session de Mai 1997
                                     1ère année de licence – SC. EONOMIQUES
                                         Epreuve d’introduction à la comptabilité

Capital personnel.................................................................................... 1.000.000

Report à nouveau SC.............................................................................. 8140

Emprunt auprès des établissements de crédit .......................................... 500.000

Installation techniques ............................................................................. 60.000

Matériel et outillage................................................................................. 80.000

Matériel de transport ............................................................................. 250.000

Mobilier de bureau................................................................................. 100.000

Matériel informatique .............................................................................. 50.000

Amortis, des installation, tech. Matériel et outillage................................... 56000

Mobilier, mat de bureau et aménagement divers....................................... 65000

Matière première.................................................................................... 125740

Matières et fournitures consommables..................................................... 142850

Produits finis........................................................................................... 215360

Clients.................................................................................................... 108240

Clients effets à recevoir ........................................................................... 223876

Etat, TVA récupérable............................................................................ 29870

Fournisseurs........................................................................................... 74150

Fournisseurs effets à payer ...................................................................... 105080

Etat, TVA facturée ................................................................................. 55352

Chèques à encaisser ou à l’encaissement .................................................. 47845

Effets à encaisser ou à l’encaissement....................................................... 70872

Banque SD............................................................................................. 333129

Caisses................................................................................................... 85620

Crédits d’escompte ................................................................................ 59680

- Le compte ‘crédit d’escompte’ comprend l’effet n° el 134 de 25680 DH payable au

15-01 et l’effet n° EL 137 DE 34000 DH payable au 25-02

Au courant du 1er trimestre 1997, l’entreprise a effectué les opération suivantes :

02-1 elle reçoit de la banque l’avis de crédit n° CM 2134 d’un montant net de 7089,90 DH

relatif à l’encaissement des effets n° el 148 et el 152 d’un montant nominal de 39048 DH

et 31824 DH.

04-01 elle remet à la banque pour escompte , la lettre de change n° 155 de 28800 DH

payable au 23-02

et la lettre de change n° el 158 de 48000DH payable au 28-02

06-01 elle adresse au client KARIM la facture n° FL 4141 relative à une chaussures et

comportant un montant brut de 50.000 DH et une remise de 10% ;

09-01 elle reçoit de la banque le bordereau d’escompte n° CM 4514 d’un montant net de

75302 DH relatif à la remise à l’escompte du 04-01

13-01 le client KARIM retourne le 1/ 5 de livraison du 06-01 sur les articles concernés,

l’entreprise lui accorde un rabais de 10%

14-01 elle achète en espèce 780 DH de timbre postaux et 850 de timbres fiscaux.

18-01, elle reçoit de son fournisseur MEHDI la facture n° FM 852 relative à un achat de

cuir et comportant les éléments suivant :

       - montant brut HT 40.000 DH

       - remise 10% et 5%

       - port ( assuré par un tiers) HT 600 DH

22-01 le client KARIM règle ce qu’il doit de la man,ière suivante :

      - 15000 DH par acceptation de la lettre de change n° el 165 payable au 21-03

      - 14880 DH par acceptation de la lettre de change n° el 166 payable au 21-04

      - le reste par chèque bancaire sous déduction d’un compte de règlement de 2%

 26-01 le client OMAR endosse à l’ordre de l’entreprise l’effet n° EO 75 de 23480

payable AU 12-03, tiré sur le client BRAHIM

02-02 elle remet à la banque pour encaissement la lettre de change n° el 160 de 15310

DH et la lettre de change n° el 136 de 17810 DH toutes les deux payables au 07-02

 04-02 elle retourne à son fournisseur MEHDI le 1/ 4 de sa livraison du 18-01

 06-02 elle encaisse, par banque les chèque qu’elle détient.

 10-02 la lettre de change n° EM 841 de 37500 DH tirée par le fournisseur MEHDI de

domicile au crédit du Maroc est réglée part ce dernière.

 12-02, elle reçoit de la banque l’avis de crédit n° CM 3425 d’un montant net de

33087,90 DH relatif à l’encaissement des effet el 160 et 163

 19-02, elle règle le fournisseur MEHDI comme suit :

       - par endossement de la lettre de change n° el 166 payable au 21-04

       - le reliquat par acceptation de deux lettres de change n° EM 864 d’égale valeur et

payables la 1ère au 18-03. l’ayant 2ème au 18-04, toutes les deux lettres domiciliée au

crédit du Maroc

 22-02 le client RACHID informe l’entreprise qu’il ne pourra payer, à la fin de février

, lettre de change n° el 158, l’ayant déjà escomptée , l’entreprise lui avance , le jour

même , par virement bancaire , le montant de l’effet de tiré sur lui la lettre de change

n° el 167 payable 03-04 e, tenant compte des intérêt de prorogation au taux de 10%

et de récupération du prix du timbre fiscal 15 DH

 26-02, elle adresse au client JAMAL la facture n° FL 4142 d’un montant net TTC de

42000 DH et comportant une remise de 10% et 5% ainsi que le port ( assuré par les

propres moyens de l’entreprise) d’un montant égale à 2% du montant brut HT de la facture

 01-03, elle sollicite de son fournisseur AHMED un report d’échéance de l’effet n° la

315 de 29000 DH payable au 06-03 ce dernier accepte , annule cet effet et le

remplace par l’effet n° la 412 payable au 29-04, en tenant compte des intérêts de

prorogation au taux de 10% et de la récupération du prix du timbre fiscal 15 DH

 07-03, le client JAMAL règle la facture n° FL 4142 comme suit

       - par endossement de l’effet n° EJ 45 de 12400DH tiré sur SAID et payable au 05-04

       - par souscription du billet à ordre n° BJ 14 de 17300 DH payable au 06-04

       - le reliquat par acceptation de lettre de change n° el 168 payable au 06-05

12-03, elle encaisse , en espèce au domicile de BRAHIM la lettre de change n° EO 75

14-03, elle accepte la lettre de change n° EK 148 de 34250 DH tirée par le fournisseur

KAMAL , payable au 13-04 et domiciliée au crédit du Maroc

17-03, le client KARIM sollicite un report d’échéance de L4EFFET n° 165.

l’entreprise accepte, annule l’effet et le remplace par l’effet n° el 169 payable au 08-05

en tenant compte des intérêts de prorogation au taux de 10% et de la récupération du

timbre fiscal de 15 DH

20-03, elle reçoit de son fournisseur KAMAL la facture FK 784 comportant un montant brut HT 

de 25000 DH et une remise de 10%

 23-03, le fournisseur KAMAL accorde à l’entreprise un rabais de 10% sur la facture n° FK 784

 28-03, le fournisseur KAMAL accorde à l’entreprise un escompte de 2% sur la facture n° FK 784

29-03, l’entreprise remet à la banque, pour encaissement, les effets n° EL 167 payable

au 05-04 et BJ 14 payable au 06-04

Autres renseignements

      - Taux de la TVA :

      - cuir, chaussures 20%

      - transport 14%

      - opérations de banque 7%

      - Taux d’escompte 12%

Travail à faire

1/ Enregistrer les opérations ci-dessus au journal de l’entreprise LIBERTE

2/ Etablir , la balance par soldes au 31-03

épreuve 03

Session de Mai 1996
                                     1ère année de licence – SC. EONOMIQUES
                                       Epreuve d’introduction à la comptabilité



La balance avant inventaire de l’entreprise LAMI présente au 31/12/95 date de clôture de
l’exercice, les soldes suivants :

On vous fournis les renseignements suivants :

A- Dossier des immobilisations :

1- les fonds de commercial a subi une dépréciation du 20% pour causes

externes.

2- Le matériel et outillage, amortissable sur 10ans , comprend

- Une machine MO2 acquis 3 ans après la création de l’entreprise

- Une machine MO3 acquis le 01/07/95 en remplacement de la machine MO1 acquise

à la création pour une valeur de 80.000 DH et cédée c le 30/05/95 à 5000 DH . lors de

la cession, comptable s’est contenté de débiter le compte caisse par le crédit du

compte PC des immobilisations corporelles

3 - le matériel informatique, amortissable sur 6 ans et 2/3, comprend

- un ordinateur IP1 acquis pour 85000 DH 3ans et 9 mois après la créati

l’entreprise

- un ordinateur IP2 acquis pour 55000 DH 1 ans après l’ordinateur IP1

4 – le mobilier du bureau , amortissable sur 10ans , comprend

- un mobilier A acquis à la création de l’entreprise

- un mobilier B acquis le 01/10/1995.

L’entreprise pratique l’amortissement constant pour toutes ses immobilisations

B- Dossier des créances :

L’état des créances douteuses et de créances irrécouvrables est le suivant :

C- Dossiers Des Titres

L’état des titres détenus par l’entreprise au 31/12/95 est le suivant :

Au cours de l’exercice , l’entreprise a cédé, par banque, 200 actions A à 240 dh l’une et

10 actions L à 195 DH l’une . lors des cessions, le comptable a crédité les comptes titres

de participations et titres et valeur de placement par le débit du compte banque SD des

prix de cession

D- Dossier des régularisations :

a. l’emprunt a été contracté le 01/04/95 au taux de 12%. La première annuité (

principal et intérêt ) sera versé le 31/03/96 .

b. la provision pour risque couvre un litige avec un salarié licencié par

l’entreprise. Cette année le risque est estimé à 110000 DH .

c. il reste en stock au 31 décembre :

- des matières 1er évaluées à 350.000DH dans ce stocks figure la dernière livraison de

25000 DH HT dont la facture n’est pas encore parvenue, ainsi qu’un lot de 45000 DH

qui s’est déprécié de 10 %

- des produits finis évalués à 425000 DH

- des fournitures de bureau ( non stockées estimés à 2450 DH

- des timbres poste d’une valeur de 940 DH

e - la consommation d’électricité de décembre est estimées à 3500 DH HT

f- la redevance téléphonique de décembre est estimée à 4250 DH HT

g- l’entreprise a effectué , courant décembre , une livraison de produits finis à un

client d’une valeur de 12500 HT , au 31 décembre, la facture n’est pas encore

établie.

k- En octobre l’entreprise avait encaissé 15000 DH de loyer pour la période allant

du 1er novembre 1995 au 31 janvier 1996 .

NB : les taux de la TVA sont

Matière 1er , produit finis ; téléphone : 20% électricité 7%

Travail à faire

Enregistrer au journal de l’entreprise les écritures nécessaire au 31/12/1995.

épreuve 02

Session de juin 1995
                                       1ère année de licence – SC. EONOMIQUES
                                           Epreuve d’introduction à la comptabilité

Cas N° I
Vous venez d’être recruté par la société LAMA- EXPORT. A fin de tester vos connaissances
comptables e vos aptitudes , le chef comptable vous confie le dossier des charges de personne
du mois d’avril 1995 et vous communique l’es renseignement suivants :
- l’entreprise emploie 7 salaries A, B, C, D, E, F et G dont 2 seulement ( A et B)
perçoivent des salaires sous plafond.
- Les salaires bruts de tout le personnel forment une progression arithmétique de raison
1500 DH.
- Les cotisations patronales de sécurité social s’élèvent à 7615,15 DH, celle des salaires
à 1059,50
- L’IGR sur salaires est de :
141,28 DH pour A ; 501,79 DH pour B . 914,12 DH pour C
1432,28 DH pour D ; 2010,08 DH pour E . 2593,92 DH pour F ; 3140,02 DH pour G
Travail à faire :
1- Etablir le livre de paie
2- Etablir la déclaration de CNSS
3- Enregistrer au journal de la société les écritures relatives aux charges personnel.
4- Enregistrer des salaires, de la CNSS et de l’ IGR ( par banque) .
Cas N° II
Vous effectuez un stage pratique dans une entreprise industrielle. Vous êtes présenté au chef
comptable alors qu’il s’apprêtait à réaliser les travaux de clôtures de l’exercice au 31/12/1994.
Il vous confie le dossier des immobilisations et un extrait de la balance avant inventaire au
31/12/1994.

Un acquisition d’immobilisations de l’exercice 1994 sont :

- un matériel industriel acheté le 01/08 pour 200.000 DH .HT

- un ordinateur acheté le 01/10 pour 55000 DH HT

Ces acquisitions ont été correctement comptabilisées

Trois immobilisations ont été cédées au courant de l’exercice 1994 :

- un matériel industriel acheté pour 100.000 DH HT lors de la création, et entièrement

amortis a été cédé le 01/05 pour 12000 DH.

- Un véhicule , acheté pour 300.000 DH HT EN 1993 a été cédé le 01/10 pour 238000

DH HT

- Un ordinateur , acheté pour 60000 DH HT un an après la création a été cédé le 01/11

pour 35000 DH

Seuls les encaissement ont été correctement enregistrés

Les autres immobilisation ont été acquises aux dates suivantes

- les bâtiments , lors de la création

- matériel industriel , le 01/04/1988

- un véhicule lors de la création de l’entreprise pour 250.000 DH HT et un autre le

01/06/1989 pour 240.000 DH HT

- Ordinateur le 01/03/1986 pour 54.000 DH

Autres immobilisation ont été acquises aux dates suivantes

- les bâtiments , ( à déterminer)

- le matériel outillage

- le matériel de transport sur 5 ans

- le mobilier de bureau sur 8 ans

- le matériel informatique sur 10ans

autre renseignements :

- l’exercice comptable coïncide avec l’année civile

- le taux de la TVA est de 19%

- le pourcentage de déduction de la TVA est de 100%

travail à faire :

1- déterminer la date de création de l’entreprise

2- enregistrer au journal les écriture des régulations des cessions

3- calculer et enregistrer au journal les amortissements de l’exercice 1994

présenter l’extrait de la balance après les écritures d’inventaire.

exercice fiscalité 02

La sociétés REDA et associes est une SNC spécialiser dans la production et la

commercialisations des bonneterie son capitale est déterminer par 3 associes selon

les proportions suivantes :

_ 55 % pour reda qui assure en outre la direction

_ 35% pour elhadi qui s’occupe des commerciales

_10%pour wardi qui en même temps le comptable de la société

Au 31/12/1996 la société nous livre les états de synthèses sur les quelle on a pu relevé les

informations suivantes afin de déterminer le résultat fiscale

    Capital social 1000000
   Chiffres d’affaires 3240150
   Bénéfice comptable 463220

Les états de produits et charge font apparaître les montant suivant :

      produit financier :

  - 37200 proviennent d’une participation dans une société de même secteur
  - 35000 comme intérêt net d’un compte bloquer à la BCM sachant que la société à décliner son identité fiscale
  - 12500 qui est un revenus net d’obligation anonyme détenu par la société qui a décliner son identité fiscale

   Pts exeptionel : il s’agit de produit de cession des éléments d’actif suivantes :

  - Une machine acquise 1/31991 pour 74000(H. T) amortie sur 10 ans vendu le 30/6/1996pour 52000
  - Une voiture de tourisme acheté pour 150000 (TTC) le 1/1/89 et cédé le 30/09/96 pour 34000 durée probable 5 ans.

   Les charges :

 + Frais de personnel :
  - Réda a perçus une indemnité de 60000 pour fonction de direction .
  - Elhadi et Wardi ont perçus chacun un salaire de 50000

 + Impôt et taxes :

  - TVA d’une voiture de tourisme neuf en janvier 85 pour 170000 (TTC)
  - Majoration pour règlement tardif de l’IGR 1400 dh.
  - Taxes d’édilité de la villa Rida 3000.

  + Prime d’assurance :

  - 14000 assurance de véhicule appartenant à la société .
  - 21000 dh assurances incendie au profit de l’entreprise .
  - 3000 assurance vie au profit de reda.

   + Information divers :

  - Dans le compte fourniture de bureau figure 12000(H. T)relatif à l’achat d’un micro-ordinateur taux d’amortissement=15% .
  - L’entreprise accorde un dons de 15000 à une association de biens faisente sociale. Et un autre dons de4000 àl’association des anciens élèves d’ une école ou reda a fait ses études .

T. A. F :

1) procède au rectification nécessaire pour déterminer le résultat imposable de la société.

2) Qella est le montant de l’impôt due sachant que reda maries et 3 enfants et qu’il cotisent à une

exercice fiscalité 01

En 2002 la S.A.R.L. « SMLALI & COMPANIE» au capital de 920 000,00DH a réalisé

un C.A. de 4 581 500,00 DH (H.T.) le bénéfice comptable tel qu'il été calculé par le comptable de la

Sté s'élève à 175 000 DH .La vérification de la comptabilité à permis de relever les opérations

suivantes:

1- Des retours sur achat pour une valeur de 14 300 n'ont pas été comptabilisés

2- Des cadeaux publicitaires ont été accordés par l'entreprise pour une valeur de 130 DH

l'unité dont total 26 000 DH.

3- 8 280 DH de l'impôt des patentes payés hors délais intérêts de retard et majorations y

compris ( taux 15%).

4- des achats non stockés pour une valeur de 12 300 ont été payés en espèce .

5- Madame SMLALI secrétaire au prés du gérant a touché un salaire de 80 000 DH plus 28

800 DH de charges sociales.

6- une annuité de 15 000 relative à l'amortissement d'un terrain que la société projète

d'exploiter dans le future proche.

7- l'entreprise a distribué en décembre 2002, 1000 cadeaux d'une valeur unitaire de 45 DH à

ses principaux clients et à son personnel .

8- une machine acquise le 1er Mars 1998 pour 180000 DH (TTC) amortissable sur 10 ans,

vendue le 30 septembre 2002 pour 100000DH.

9- des tantièmes spéciaux pour une valeur de 45000 DH et des tantièmes ordinaires pour 28

000.

10- les acomptes de l'IS pour une valeur totale de 61 250 DH enregistrés dans le comptes

"impôts et taxes".

11- dans le comptes " impôts et taxes" on trouve également un montant de 26 400 DH relatif

à la TVA d'une voiture R19 acquise en janvier 2000.

12- dans le compte dotations aux amortissements on relève l'amortissement de la R19 pour

une valeur de 31 680.

TRAVAIL A FAIRE:

1. calculer l'IS ;

2. calculer la CM, les acomptes s'il y a lieu et les dates de paiement ;

3. passer au journal les écritures de liquidation et paiement jusqu'au mars 2003 .

exercice fiscalité 03

La société AtlasNet une S.N.C spécialise dans la fabrication et la commercialisations des

produits électroniques.

Son capital social est de 600000 détenu dans les proportions suivantes

60 pour M.ATLASSI AHMED directeur général

30 pour son fils jamal age de 30ans administrateur

10 pour TAJEDDINE responsable commercial

le bénéfice comptable tel qu4IL a été relevé des états de synthèse relatifs a l4rcice 96 s4est évalue a

156314dh on vous demande de calculer IGR due par M.ATLASSI au titre de revenu professionnel

de la société Atlas en considérant les informations suivantes

A-les produits trouve notamment

1-une machine acquise le 1er mars 1992 pour 185000 amortissable sur 10ans vendu le 30-09-96

40000

2-une camionnette acheté le 1-06-89 pour 250000 (HT) amortissable sur 5 ans cédé le 30-50-96 pour

40000

3-une R 18 achetée en janvier 95 pour 115000 (TTC) et vendue le 30-03-96 pour 40000dh

-la société s’engage a réinvestir les produits de cession :

indemnité d’assurance vie contracté sur la tête de père de M.ATLASSI qui dirigent au paravent .la société a perçu 250000 elle versait une prime d’assurance de 3000 DH depuis janvier 84 jusqu'au décès du père en mars 95

des intérêts nets d’obligations anonyme 38600dh

des redevances d’un brevet qu’elle a concède à une autre société du même secteur pour 12000

mensuellement

B-parmi les charges on note notamment

1-des frais financiers au taux de 13% versés a la banque au titre du découvert bancaires 4560dh

2-des intérêts versés à M. ATLASSI au taux de 16% pour le comptes courant de 160000 DH qu’il

détient a la société

le taux des avances de bankalMagrib en 1996 est de 11%

des cadeaux publicitaires ventilés comme suit

300agendas un prix unitaire de 60dh

150 ventilateurs pour 130dh chacun

3-dans le compte « impôts et taxes « on retrouve également un montant de 23600 relatif à la TVA

d’une voiture R 25 1500dh

4-dans les comptes amortissements et provisions on retrouve :

l’amortissement de R 25 41403

amortissement d’une machine acquise par crédit bail 13500

provision pour créances douteuses 5600 calculés la base des impayés de 95

dans les autres charges on trouve notamment

le prix d’acquisition d’une machine à écrire 16200HT

dons octroyés à une association de bienveillance social habilité à les recevoir 5000dh

Travail A Faire

1-procéder aux rectifications nécessaires pour la détermination du résultat fiscal imposable

2-calculer le montant de l’impôt sachant que M. ATLASSI et ayant 4 autres fils de moins de 20ans.