exercice fiscalité 02

La sociétés REDA et associes est une SNC spécialiser dans la production et la

commercialisations des bonneterie son capitale est déterminer par 3 associes selon

les proportions suivantes :

_ 55 % pour reda qui assure en outre la direction

_ 35% pour elhadi qui s’occupe des commerciales

_10%pour wardi qui en même temps le comptable de la société

Au 31/12/1996 la société nous livre les états de synthèses sur les quelle on a pu relevé les

informations suivantes afin de déterminer le résultat fiscale

    Capital social 1000000
   Chiffres d’affaires 3240150
   Bénéfice comptable 463220

Les états de produits et charge font apparaître les montant suivant :

      produit financier :

  - 37200 proviennent d’une participation dans une société de même secteur
  - 35000 comme intérêt net d’un compte bloquer à la BCM sachant que la société à décliner son identité fiscale
  - 12500 qui est un revenus net d’obligation anonyme détenu par la société qui a décliner son identité fiscale

   Pts exeptionel : il s’agit de produit de cession des éléments d’actif suivantes :

  - Une machine acquise 1/31991 pour 74000(H. T) amortie sur 10 ans vendu le 30/6/1996pour 52000
  - Une voiture de tourisme acheté pour 150000 (TTC) le 1/1/89 et cédé le 30/09/96 pour 34000 durée probable 5 ans.

   Les charges :

 + Frais de personnel :
  - Réda a perçus une indemnité de 60000 pour fonction de direction .
  - Elhadi et Wardi ont perçus chacun un salaire de 50000

 + Impôt et taxes :

  - TVA d’une voiture de tourisme neuf en janvier 85 pour 170000 (TTC)
  - Majoration pour règlement tardif de l’IGR 1400 dh.
  - Taxes d’édilité de la villa Rida 3000.

  + Prime d’assurance :

  - 14000 assurance de véhicule appartenant à la société .
  - 21000 dh assurances incendie au profit de l’entreprise .
  - 3000 assurance vie au profit de reda.

   + Information divers :

  - Dans le compte fourniture de bureau figure 12000(H. T)relatif à l’achat d’un micro-ordinateur taux d’amortissement=15% .
  - L’entreprise accorde un dons de 15000 à une association de biens faisente sociale. Et un autre dons de4000 àl’association des anciens élèves d’ une école ou reda a fait ses études .

T. A. F :

1) procède au rectification nécessaire pour déterminer le résultat imposable de la société.

2) Qella est le montant de l’impôt due sachant que reda maries et 3 enfants et qu’il cotisent à une