exercice fiscalité 01

En 2002 la S.A.R.L. « SMLALI & COMPANIE» au capital de 920 000,00DH a réalisé

un C.A. de 4 581 500,00 DH (H.T.) le bénéfice comptable tel qu'il été calculé par le comptable de la

Sté s'élève à 175 000 DH .La vérification de la comptabilité à permis de relever les opérations

suivantes:

1- Des retours sur achat pour une valeur de 14 300 n'ont pas été comptabilisés

2- Des cadeaux publicitaires ont été accordés par l'entreprise pour une valeur de 130 DH

l'unité dont total 26 000 DH.

3- 8 280 DH de l'impôt des patentes payés hors délais intérêts de retard et majorations y

compris ( taux 15%).

4- des achats non stockés pour une valeur de 12 300 ont été payés en espèce .

5- Madame SMLALI secrétaire au prés du gérant a touché un salaire de 80 000 DH plus 28

800 DH de charges sociales.

6- une annuité de 15 000 relative à l'amortissement d'un terrain que la société projète

d'exploiter dans le future proche.

7- l'entreprise a distribué en décembre 2002, 1000 cadeaux d'une valeur unitaire de 45 DH à

ses principaux clients et à son personnel .

8- une machine acquise le 1er Mars 1998 pour 180000 DH (TTC) amortissable sur 10 ans,

vendue le 30 septembre 2002 pour 100000DH.

9- des tantièmes spéciaux pour une valeur de 45000 DH et des tantièmes ordinaires pour 28

000.

10- les acomptes de l'IS pour une valeur totale de 61 250 DH enregistrés dans le comptes

"impôts et taxes".

11- dans le comptes " impôts et taxes" on trouve également un montant de 26 400 DH relatif

à la TVA d'une voiture R19 acquise en janvier 2000.

12- dans le compte dotations aux amortissements on relève l'amortissement de la R19 pour

une valeur de 31 680.

TRAVAIL A FAIRE:

1. calculer l'IS ;

2. calculer la CM, les acomptes s'il y a lieu et les dates de paiement ;

3. passer au journal les écritures de liquidation et paiement jusqu'au mars 2003 .