exercice fiscalité 03

La société AtlasNet une S.N.C spécialise dans la fabrication et la commercialisations des

produits électroniques.

Son capital social est de 600000 détenu dans les proportions suivantes

60 pour M.ATLASSI AHMED directeur général

30 pour son fils jamal age de 30ans administrateur

10 pour TAJEDDINE responsable commercial

le bénéfice comptable tel qu4IL a été relevé des états de synthèse relatifs a l4rcice 96 s4est évalue a

156314dh on vous demande de calculer IGR due par M.ATLASSI au titre de revenu professionnel

de la société Atlas en considérant les informations suivantes

A-les produits trouve notamment

1-une machine acquise le 1er mars 1992 pour 185000 amortissable sur 10ans vendu le 30-09-96

40000

2-une camionnette acheté le 1-06-89 pour 250000 (HT) amortissable sur 5 ans cédé le 30-50-96 pour

40000

3-une R 18 achetée en janvier 95 pour 115000 (TTC) et vendue le 30-03-96 pour 40000dh

-la société s’engage a réinvestir les produits de cession :

indemnité d’assurance vie contracté sur la tête de père de M.ATLASSI qui dirigent au paravent .la société a perçu 250000 elle versait une prime d’assurance de 3000 DH depuis janvier 84 jusqu'au décès du père en mars 95

des intérêts nets d’obligations anonyme 38600dh

des redevances d’un brevet qu’elle a concède à une autre société du même secteur pour 12000

mensuellement

B-parmi les charges on note notamment

1-des frais financiers au taux de 13% versés a la banque au titre du découvert bancaires 4560dh

2-des intérêts versés à M. ATLASSI au taux de 16% pour le comptes courant de 160000 DH qu’il

détient a la société

le taux des avances de bankalMagrib en 1996 est de 11%

des cadeaux publicitaires ventilés comme suit

300agendas un prix unitaire de 60dh

150 ventilateurs pour 130dh chacun

3-dans le compte « impôts et taxes « on retrouve également un montant de 23600 relatif à la TVA

d’une voiture R 25 1500dh

4-dans les comptes amortissements et provisions on retrouve :

l’amortissement de R 25 41403

amortissement d’une machine acquise par crédit bail 13500

provision pour créances douteuses 5600 calculés la base des impayés de 95

dans les autres charges on trouve notamment

le prix d’acquisition d’une machine à écrire 16200HT

dons octroyés à une association de bienveillance social habilité à les recevoir 5000dh

Travail A Faire

1-procéder aux rectifications nécessaires pour la détermination du résultat fiscal imposable

2-calculer le montant de l’impôt sachant que M. ATLASSI et ayant 4 autres fils de moins de 20ans.